Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS CASANOVA CONJUGUENT VOTRE AVENIR AU PRESENT
Les Maisons CASANOVA, SAS

Numéro de dépôt :
4013995
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/06/2023
LES MAISONS CASANOVA CONJUGUENT VOTRE AVENIR AU PRESENT de Les Maisons CASANOVA

Présentation de la marque LES MAISONS CASANOVA CONJUGUENT VOTRE AVENIR AU PRESENT

Déposée le 14 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Maisons CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES MAISONS CASANOVA CONJUGUENT VOTRE AVENIR AU PRESENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Maisons CASANOVA domicilié(e) 85 Allée Aiguebelle, BP 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maisons CASANOVA, Mme BARASCUD Catherine domicilié(e) 85 Allée Aiguebelle, BP 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France.

La marque LES MAISONS CASANOVA CONJUGUENT VOTRE AVENIR AU PRESENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS CASANOVA CONJUGUENT VOTRE AVENIR AU PRESENT est expirée depuis le 14 juin 2023.

Les Maisons CASANOVA a également déposé les autres marques suivantes : www.lesmaisonscasanova.fr


Les Maisons CASANOVA, SAS - 85 Allée Aiguebelle, BP 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France


Les Maisons CASANOVA, Mme BARASCUD Catherine - 85 Allée Aiguebelle, BP 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Construction.